Nos conditions de ventes

PRIX:

En euro, Prix Net. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Au départ de Mériel 95.

Nos prix peuvent être modifiés en cours d’année en fonction de la variation des tarifs des fournitures et des matières premières.

Nous nous réservons, le droit de modifier sans préavis nos gammes de produits et matériels, et ceci uniquement dans le souci de préserver la qualité et la fiabilité de nos articles.

COMMANDES:

Sur notre site Internet. Par téléphone ou e-mail

Les renseignements; les photos et les couleurs portés sur le site ne sont donnés et présentés qu’à titre indicatif et n’engagent pas la société Autour De La Porcelaine.

En cas de contestation sur la qualité de la marchandise ou des différence de nuance de nos couleurs, la responsabilité de la société Autour de la Porcelaine ne saurait être engagée au-delà de la valeur de la marchandise en question.

La société Autour de la Porcelaine étant soumise elle-aussi, à des délais d’approvisionnement, un retard de livraison ne peut être invoqué pour des indemnités ou une annulation de commande.

 

EXPEDITIONS: Par La Poste (Colissimo) en port dû sans signature (contre signature possible, selon le choix d'expédition que vous seléctionnerez).

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire (art. 105 et 106 du code du commerce).

Si une avarie est constatée lors de la présentation du colis, il vous appartient de refuser ce dernier et de nous contacter immédiatement par email (contact@autourdelaporcelaine.fr).

 

DELAIS DE LIVRAISON:

Nous expédions, tous les jours, les commandes reçues la veille.

Le service Colissimo de La Poste garantit une livraison sous 72H (Pour la France uniquement)

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, nous nous efforçons de les rendre les plus courts possible.

 

PRIX DU TRANSPORT:

Le coûts calculé en fonction du poids total de votre commande ainsi que des frais de préparation et manutention.

REMISES ACCORDEES: Les frais de port vous sont offert, lorsque votre commande atteint (hors port) 300€ pour les livraisons en france métropolitaine.

CONDITIONS DE PAIEMENT: Tout règlement par chèque ou virement bancaire doivent être effectués  à l’ordre de Marie VIGUIER (si les chèques ne sont pas effectués à cet ordre, la commande ne sera pas préparée et il vous sera demandé un nouveau chèque établi au bon ordre)

Le paiement s’effectue à la commande par chèque ou carte bancaire.

Pour les livraisons hors France et Europe Zone 1 & 2, nous demandons un paiement par virement bancaire1 ou par carte bancaire (paiement sécurisé). Nous contacter afin d’établir une facture pro-format.

 

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETES: Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de son prix (Loi n° 80-355 du 10 Mai 1980).

DROIT DE RETRACTATION:

Toute commande est considérée comme ferme et irrévocable dès qu’elle est expédiée et toute demande d'annulation ou de retour de marchandise doit être soumise à notre accord préalable et écrit.

Quel qu'en soit l'objet, toute réclamation, pour être recevable, doit être formulée dans un délai de 7 jours (bordereau de La Poste faisant foi,) après réception de votre colis, pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Les marchandises retournées doivent être dans leur état d’origine: les capsules de garantie ou de sécurité devront être intactes. Suivant l’article L121-20-2, les métaux précieux et les lustres ne sont pas concernés par cette disposition. Le retour étant sous votre responsabilité, veuillez utiliser l’emballage adéquat afin que les marchandises ne soient pas détériorées pendant le transport, sous peine de rejet du retour. Les frais de transport du retour resteront à votre charge. Le remboursement sera effectué sous 30 jours (les commission bancaires vous seront imputées sur le remboursement).

 

1 Frais bancaire à la charge du client